- Vous êtes connecté au site de la CMA IDF – Paris
- Établissement public administratif
- Siège :72 rue de Reuilly- 75592 Paris Cedex 12
- Tél. 01 53 33 53 33 – Fax 01 43 43 71 74
- Directeur de la publication : Pascal Barillon
- Directeur de la rédaction :
- Hébergement du site : OVH – Société par Action Simplifiée, au capital de 500 000€, dont le siège social est établi 2 rue Kellerman 59 100 Roubaix – France. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Politique de protection des données personnelles : Télécharger le document
(nous vous invitons à lire avec attention le document ci-dessus)
Conformément à la loi 78-17 “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978
Le site de la CMA IDF – Paris a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés [avis n°725021]
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont la propriété de la CMA IDF – Paris, les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la CMA IDF – Paris.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve des 3 conditions suivantes
– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte
– Précision de la source : https://www.cma-paris.fr
Pour toutes autres utilisations veuillez nous contacter : contact@cma-paris.fr
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adressez un message au webmestre : contact@cma-paris.fr